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Délibérations
Délibérations
Les Délibérations
Retrouvez toutes nos délibérations du conseil municipal.
Délibération
Convention avec Citéo
Délibération
Location cabinet ostéopathe maison médicale
Délibération
Location cabinet sage femme maison médicale
Délibération
Modification du tableau des emplois
Délibération
Tarif cantine PAI
Délibération
Adhésion à la convention de participation santé CDG 01
Délibération
Adhésion à la convention de participation prévoyance CDG 01
Délibération
Cession nouvelle parelle crée au profit de Mr et Mme LEBLANC
Délibération
Tirage au sort jurés d’assises 2025
Délibération
Demande de subvention auprès du département pour le poste de responsable de la médiathèque
Délibération
Mise à jour de la liste des bénévoles médiathèque
Délibération
Versement à la société de chasse subvention participation pour chasse des corbeaux
Délibération
Infrastructures de recharge pour véhicules électriques
Délibération
Adhésion groupement de commandes IRVE
Délibération
Modification des subventions attribuées aux associations pour l’année 2024
Délibération
Autorisation adhésion à la médiation préalable obligatoire (M.P.O) proposée par le CDG01
Délibération
Nouveaux horaires groupe scolaire Narcisse Devaux Septembre 2024
Délibération
Vote du budget principal 2024
Délibération
Vote de subventions associations 2024
Délibération
Prime pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération
Vote des taxes locales
Délibération
Affectation des résutats 2023 budget principal
Délibération
Vote du budget annexe camping 2024
Délibération
Affectation du résultats de l’exercice 2023
Délibération
Remboursement de frais avancés
Délibération
Dépôt de dossiers demandes de subvention médiathèque
Délibération
Avenant 1 marché médiathèque
Délibération
Maison médicale – cabinet orthoptiste
Délibération
Versement subvention classe défanse du collège
Délibération
Modification tableau des emplois communaux au 1er septembre 2024
Délibération
Compte administratif budget camping
Délibération
Approbation du compte de gestion 2023 (budget camping)
Délibération
Compte administratif budget principal
Délibération
Approbation du compte de gestion 2023
Délibération
Tarif emplacement des forains
Délibération
Prestation de services pour l’entretien des poteaux d’incendie
Délibération
Versement d’une participation pour piégeage des ragondins
Délibération
Durée d’amortissement
Délibération
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Délibération
Autorisation de liquider, d’engager et de mandater les dépenses d’investissement 2024 avant le vote du budget Principal
Délibération
Annule et remplace la délibération 2022-22/03/08-03 Cession parcelle au profit de Mme CRON Danièle
Délibération
Opposition au transfert de la compétence de police de la publicité extérieure à l’EPCI
Délibération
Versement d’une participation pour piégeage des ragondins
Délibération
Décision modificative n° 4 budget commune
Délibération
Convention SEMCODA gestion de flux
Délibération
Pré-Accord garantie financière des prêts CDC – Réhabilitation thermique – un logement 455 Chemin du Clos des Barres – VONNAS
Délibération
Désignation du référent déontologue élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil proposée par le CDG01
Délibération
Tarifs du camping municipal Le Renom pour la saison 2024
Délibération
Loi d’accélération des énergies renouvelables
Délibération
Convention CD01 pour les travaux de l’Avenue des Sports
Délibération
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Délibération
Décision modificative budget commune
Délibération
Tarif des salles de Vonnas
Délibération
Montant de la participation aux frais pour les enfants
Délibération
Mise à jour de la liste des bénévoles
Délibération
Attribution du marché de maitrise d’oeuvre pour la construction d’une médiathèque
Délibération
Autorisation d’écriture pour régularisation du transfert
Délibération
Mise en place de la nomenclature M57
Délibération
Nomination d’un représentant de la ville de Vonnas à SPL IN TERRA
Délibération
Cession par la SEMCODA de 6 logements
Délibération
Contrats d’apprentissage
Délibération
Refacturation des frais d’enlèvements d’un mobil-home
Délibération
Décision budgétaire modificative n°2
Délibération
Décision budgétaire modificative n°2 (camping)
Délibération
Autorisation de la signature du projet de convention
Délibération
Décision budgétaire modificative n°1
Délibération
Décision budgétaire modificative n°1 (camping)
Délibération
Remboursement des frais avancés
Délibération
Tirage au sort jurés d’assises
Délibération
Souscription a l’augmentation du capital social de la société publique locale
Délibération
Modification du tableau des emplois communaux
Délibération
Création d’un emploi non permanent d’Adjoint Administratif
Délibération
Vente de terrain par la commmune
Délibération
Budget
Délibération
Budget
Délibération
Affectation des résultats de l’exercice
Délibération
Vote des taxes locales
Délibération
Votes des subventions attribuées aux associations
Délibération
Budget
Délibération
Budget Camping
Délibération
Budget Camping
Délibération
Budget Camping
Délibération
Budget Camping
Délibération
Tarif Camping
Délibération
Modification du tableau des effectifs
Délibération
Modification des tarifs et règlement intérieur de la bibliothèque
Délibération
Autorisation d’engager les procédures administratives et techniques recueil
Délibération
Autorisation de liquider, d’engager et de mandater les dépenses d’investissements
Délibération
Convention 30 millions d’amis (Chats errants)
Délibération
Partenariat clinique vétérinaire et Instant fél’Ain
Délibération
Fixation des modalités de réalisation des travaux des espaces verts de l’école st Joseph
Délibération
Intégration de l’éclairage public rue Germaine Mazuy
Délibération
Fixation des modalités de réalisation des travaux des espaces verts de l’école st Joseph
Délibération
Convention de parteneriat pour le fonctionnement d’une bibliothèque publique
Délibération
Modification du tableau des effectifs
Délibération
Tarifs emplacement marché
Délibération
Matériel médical
Délibération
Tarifs emplacement des forains